Générales条件

内华达州基斯特拉克：条件

1.域名应用和定义

1．1.Sauf dérogation explicit et écrite, les présentes Conditions générales de vente s’appliquate à tous les accords de vente and d’achat présents et future conclentre KEESTRACK NV, Taunusweg 2，3740 Bilzen(比利时)(ci-après dénommé“KEESTRACK”)和l’acheteur (come mentionné sur le bon de commande) pour les biens et/ou services mentionnés sur un bon de commande。

１．２．配置文件mentionnée包含适当条件générales)不适用于通风设备réalisées par KEESTRACK。Toute préférence pour d'autres conditions générales ne peut être accordée que par écrit, auquel cas les présentes conditions générales s'appliquent en plus。

1.3。Zheauant联合国雅阁Aveckeestrack，L'AcheteurDécrareAvoirReçuUne CopiedesPrésentesFénéresetet en接受Les倾向。

1.4。L'AcheteurDéclareQu'ilConnaîtetCrentLa Intentificate De Tous Les Termes TechniquesUtilisésDansLESPrésentes条件Générales，Ainsi Que Tous Les Ajouts Possibles et Les Termesuserisésdans ledissvitanséssdans le devis。

2.命令和条件

2.1。LES命令ET / OU条件De Livraison Ne Sont ValablesQu'AprèsL'接受ÉcriteCarkeastrack。La Date deLivraisonPrésuméeSera允许Une Fois La CommandePassée。Keestrack欧若儿子Représentants'efforcerade liver les biens ou服务Commandésdans les temps dans la mesure du Raisonnable。L'Achieteur Recomnait Que La Date de Livraison Pour Les Biens Ou Services EstDonnéeàTitredignatifSaufDérogationexplicite etécrite。Le非尊敬的de la日期指示Ne Patut DonnerLieuàl'annulationde l'CordOuàlarclamationd'une赔偿，SaufDérogationexplicite etécrite。Keestrack Peut Livrer Les Biens en Plusieurs Fois，Les Livraisons PartiellesÉitantFuréessetGayéesSéparément。Chaque Tranche Constituera Un ContratSéparé。

2．2.Les commands acceptées lient Les deux parties。如果我取消了命令acceptée，那么我将在dommages-intérêts à KEESTRACK conformément à第4.12条的付款人，没有préjudice KEESTRACK的证明权réclamer des dommages-intérêts + élevés你会同意它respecté。我们不能取消命令acceptées，我们一定要这样做。如果我们可以取消一个命令acceptée很好地确定了，那么我们就可以在价格上付款了，我们可以在价格和域名上付款supplémentaires。

2．3.如果确认KEESTRACK的命令是一个大陆的变化，那么我们就可以diffère en rien de la la 'Acheteur，如果我们通知KEESTRACK的儿子désaccord在接下来的8个小时里，réception de la la la la la la command。

2．4．KEESTRACK se réserve le droit de suspend l'exécution d'une commande si e compte de l'Acheteur chez KEESTRACK montre qu'il en défaut d'une obligation de payment envers KEESTRACK ou ou’s家子公司ou si 'Acheteur 'avère être资不抵债。

2．5．如果我拒绝réceptionner一个命令，或者它是一个迟发的命令dû à一个暂停命令，不让它指示或间接负责，那么frais d'entreposage seront facturés à l'Acheteur, sans préjudice du droit de KEESTRACK à取消协议。

3.价格,税

3．1.Les offres et prix de Keestrack SA，你可以在mentionnés的目录和图表中，不可以donnés qu'à titre informatif，也不可以在caractère contrignant。

３．２．La période de validité des offres，命题和指示是limitée à un maximum de trente (30) jours, sauf指示相反écrite par Keestrack SA。

3.3。Le Prix Est Celui提到了Dans L'Offre et / Ou La确认de Commande。Les Calculs de Prix Ou offres sont distentifs等（SansPréjudicedeLa条第3.5条）Jusqu'àLeur接受。en Aucun Cas，Les PrixConfirmbéspar keestrack倒入Une Commande Ne Sont Corragignants Pour Les Commands Suivantes。

3.4。CES Prix Sont Toujours CenceStegs D'TreeAugmentésSonCesugentationsSontLeRésultatdeL'ÉvolutionsCuredsEt/ Ou变量（EX .: Salaires et Autres贡献DeSécuritéSociale，CoïtsdesMatériX，Frais de Traitement，Coëtsénergétiques，Tauxtsénergétiquesde改变等）。Si Le Prix EstAjustéMuardErcritAu Point 3.2。，Cela Se Fera en比例du变换唐菖蒲DesCoïts。

3.5. 本次大奖赛包括运输公司（si d’application）、保险公司、la TVA、税收、进口和出口税收等，sauf提到了合同的明确规定和标准

3.6。Si Le Delai De Livraison，Leeu de Livraison，Ou LesCirconstances de la LivrraisonVactentàlavenderede l'Acheteur，Ou Si l'Achideur A Fourni Des Informations不正确的en Ce Sens，Keestrack Pativ Demander Le Paiement des FraisOpplémentaires鼓励。

3.7. L'ActheTeNePeple补偿器SR CaleasePununde Enter KeStRACK（KE CES DETES PROVENEN OUD DE L'AkAT de BION OUDE Service de KESTARACK）。

4.付款-限制信用-利息-产权-利息

4.1。莎拉夫提到勾结意外，吹捧物凭证SONT Payoneà10JURSàCompterde la date de Facture。LES Affecures de Keestrack Sont Payables Sur Le CompteBancairedésignéCarKeestrackAu PlusTardàlala lazhaudéesur la commente ou sur la commande ou athecure函授。Le Moment du Paiement Estentiel。

4.2。La Factifure EstArobittéeQuand Le MontantTotaléSurLa FealureAétéReçu苏尔·罗格特BancairedésignéParkeastrackQuee提到了Au Recto de la的recthoe。吹捧物的事项de keestrack doiventêtrepayéesdanslademiquée。Si Le Paeement EstEffectuéDansUne Autre Devise，La转换SeraCalculéeAUCours Le PlusÉlevéduJourde la formure ou de la date de paiement。Tous Les Frais Bancaires et de ChangeLiésàl'l'nocaissementdu MontantSontàlaifordde l'Achideur。LesRepésentantsNeSontPasAutorisésàCrevoirdes Paiements。

4.3. LES的技巧，胡尔，帕特斯，普莱斯，普赖斯，推荐，Enter，DeNS，LeaS，HeIT，Apple Leure E. TabelSeunt。

4．4.如果支付人的总生产日期à到期日期，你将支付人的全部付款日期dû à KEESTRACK conformément à同意和/你aux présentes条件générales à到期付款日期:

(a) a 'Acheteur devra payer des intérêts sur les arriérés au taux de 10% par (sauf si le taux d'intérêt légal est + élevé， ce dernier sera appliqué)。Ce taux d'intérêt courra sur une base journalière à计算机日期d'échéance et jusqu'à日期付款réel des arriérés。L'Acheteur paiera les intérêts avec le montant en souffance;等

(b) L 'Acheteur paiera一KEESTRACK苏尔要求(et常理判断在夸托尔泽非常规遵循这个要求)10%杜大甩卖impaye,用联合国竖杆最低250,00欧元倒les干酪的谎言之间的关联性L 'encaissement des竖杆du等辅助后果底片pour la tresorerie de KEESTRACK苏de dommages-interets印版。各方确认，这是我们对KEESTRACK的估计。段落没有préjudice du droit de KEESTRACK à jusfier et demander des dommages-intérêts plus élevés。

4．5.En as de unpayment, de retard de payment or de payment incomplete d'une une expirée, toutes les les facelles un échelonnement de payments a été结论deviennent immédiatement payables, sans notification préalable。Les intérêts pour retard de payment sont dus dès le moment où Les factures non expirées devientient payables。我们可以通过conformément à条款4.4。(b)。

4.6。Les payments partiels seront d'abord déduits des intérêts dus conformément à la clause 4.4, des payments des dommages-intérêts dus conformément aux clause 4.4。(b) et 4.12 et des frais éventuels et seuement ensuite des factures impayées。

4.7. “合同使用权”和“保留权”的自动恢复权应被视为对“保留权”进行修改的有限责任公司的司法管辖权。

4.8。如果可以，déjà cédé， les biens qu'il, achetés à KEESTRACK à一个第三方，可能会重新考虑义务，如果可以，transférer à KEESTRACK，需要付款，可以给儿子付款。

4.9。A Se SeuleSolfétion，Keestrack Patiger des Garanties de L'AcheteuràTout时刻（例如Lorsqu'elleSoupçonnannofunionsfunièrenégativede l'Achideur）。CES Garanties Font Office De条件暂停倾倒L'Exécutionou lapinguite de l'Exécutionded。

4.10. KEESTRACK peut暂停了双方在履行其义务的过程中所承担的义务。在新成立的有限责任公司中，保留对生活权的保留和对生活权的保留，以及对生活权的保留和对生活权的保留，以确保生活权的保留和对生活权的保留和对生活权的保留符合个人义务的支付条件。在巴黎国际赛车场（certaines Aviances sur）的车费支付延迟，这是一个不延迟的比例。

4.11。在支付的时候，KEESTRACK可以撤销同意，你可以选择请求人的申请renforcée同意，不préjudice其他权利和重新请求KEESTRACK conformément aux présentes条件générales，可以，En équité你可以。我们可以选择这样的例子:retournés对合同条款和行使人的权利à réparation由第4.12条规定。

4.12。Dommages-Intérêts。Si l'Accord / Toute CommandeAccietéeStenulé帕特鲁德L'Vertu de l'第2.2条Ou Par Keestrack en Vertu de L'第4.11条（Ou En Vertu de Toute Autre违规Par L'Acheteur），L'Acheteur Sera TenuDe Payer Keestrack Sur Descesse（等Dans Les Quatorze Jours Suivant La Venerte）20％Du SoldeImpayéMomeDommages-Intérêts。各方确认，这是我们对KEESTRACK的估计。段落没有préjudice du droit de KEESTRACK à jusfier et demander des dommages-intérêts plus élevés。

5.保留地

5．1.Les biens livrés restent la propriété de KEESTRACK jusqu'au paiement complete de toutes Les créances ues par l'Acheteur à KEESTRACK doutes Les commerciales entrles parties, y compris Les intérêts et dommages-intérêts，如果应用。Si 'Acheteur n'a pas encore (entièrement) payé le prix d'achat, l'Acheteur informera les tier parties(例如，un cureur, un administratise judiciaire et créanciers) de la réserve de propriété de KEESTRACK par lettre recommandée如果情况紧急，在这种情况下，你的情况是这样的:有一个政党威胁到他，或者他的情况很好。L'Acheteur en informera KEESTRACK immédiatement par letter recommandée。

5.2. 阿切特·加兰特（Acheteur Garantt，即第三方（Acheteur）和第三方（ou propriétaire）是一名专业顾问，负责向需求方和需求方提供安置信息，并对需求方和需求方的框架和风险进行严重处理。在过去的几年里，我们一直在用手风琴来表达我们对他们的谴责和对他们的谴责。

5.3. 这是一种对生活条件的认可。对居民、事故和不可抗力事件的风险进行了比较，并对类似事件的起源进行了分析。

5.4。如果有一个完全不存在的方程式，我们就可以把它写在été payé上。

5.5。如果你违反了第5.4条。，客户的付款要求是自动化的attribuée à KEESTRACK, KEESTRACK接受你的让与。L'Acheteur informera ses clients de la cession à KEESTRACK et fournira à KEESTRACK toutes les information et les documents about le retrieve . L'Acheteur informera ses clients de la cession à KEESTRACK et fournira à KEESTRACK toutes les information et les documents about le retrieve。

5.6。L'Acheteur souscrira une assurance adéquate pour les biens livrés auprès d'une company d'assurance réputée pour le dommage, la perte, la dépréciation, la dévastation et le vol et en fournira la preuve à KEESTRACK à la première demande。L'Acheteur transfère ses déclarations de sinistre pour dommage, perte, dépréciation, dévastation et vol à KEESTRACK, KEESTRACK acceptainsi cette。

5.7。SI CET文章关注者LaRéservedePARRIÉTÉN'ESTPASZHACT AVEC D'AUTRES文章雅典雅典艺术派对派系私人文章Prévaut。

6.利夫莱森酒店

6.1. LaLiReaSeAura AueAuthAudieEntEdE.KeStalk，Toujices DePuth-USEN（ICC国际贸易术语解释通则2010），M.Me Si-Le运输EST FuffNi-Par KeStACK。但事实上，他是一名出色的经纪人。这是我们的交通工具。

6.2。'expédition和运输是不受欢迎的，那么在manière不是运输是organisé。我们可以把保险公司的名字写在à ses frais，我们可以把检查员的名字写在équipement à la réception我们可以把运输公司的名字写在délai imparti。

7.生产文件和规范

Sur demand écrite, l'Acheteur recevra two copies de la documentation liée aux biens commandés。Toutes les spécifications et concept de product sont confels et restrent la propriété de KEESTRACK。我希望我们能更好地利用它。这些信息的复制和利用à，其他的都是在我们的生活和生活中得到的。

8.填海工程

8.1。L'Acheteur doit vérifier si les quantités livrées correspondent aux quantités commandées dès la réception du colis。吹捧复垦par融洽辅助数量,洛杉矶(非)公司或者我des好弗doit可能introduite欧珀莱de KEESTRACK 1的然后杜拉接收线圈与par口中recommandee或者传真个苏刑罚d 'expiration du delai de复垦。

８.２.Les填海工程创造苏尔des defauts doivent可能signalees KEESTRACK,最大1的然后拉接待des好盟+ tard (en中科院副可见)等5天时间他们然后decouverte盟+ tard (en cas de副缓存)盟是平均一个口中recommandee ou d一个传真precisant la存在et mentionnant全部的数据necessaires,别:命令和制造。KEESTRACK n'a aucune obligation d' s réclamations tardari。我们把它用在这里，网址是responsabilité pour KEESTRACK，网址是cachés。L 'Acheteur doit使驯服des程序judiciaires靠KEESTRACK苏尔基地de la担保legale倒恶习缓存在2月然后拉decouverte de ces defauts或者然后le defaut加入杜raisonnablement可能decouvert然后拉日期在L 'annee de分册盟+ tard(根据洛杉矶首映eventualite)苏刑罚denon-acceptabilité de la réclamation en vertu de《比利时民法》第1648条。plain和/或根据性质提起诉讼，所以它不能剥夺权利à暂停权利'exécution义务赋予我们权利，totalité命令或者命令。没有préjudice de la clause 9.1，而是responsabilité maximale de KEESTRACK ne dépassera jamais le prix payé pour les biens en问题。

9.责任-不可抗力-信息

9.1. Rien DANS CES条件GeNe'RealNeLimTeNi N''ExtReabaseBieldE.KeStReTou-TouTeTrimeApple E.QueNe.E.T.E.T.E.Te限制Ee OULL PAL LAI LUI适用。

9.2. 第9.1条规定，承包商应承担以下责任：

（a）LESCommeréquences，et touteHymeréquencepplel'Utilisateur，Une Tipse Partie Ou Ses Biensrésultantdesbienslivréset/ outurberés;

（b）Toute Perte De Prof，Ou Toute Perte Ou Dommage Indiairect OuSubséquent，Quelle Qu'en Soit La Mession（包括Sans S'y Limiter：LesDommagesàlaPropriété，Les PertesFinancières，Les Pertes de Profly，Les Frais de人员，Les Dommages Aux Tiers，La Perte de Revenus）;ou..

(c)所有直接或间接的域名causé par les products，但le cas où l’acheteur a réparé， remplacé ou modifié le product par你有一个成分或一个pièce de rechange不等于fabriqué par KEESTRACK你有一个fournisseur approuvé par écrit par KEESTRACK，你可以utilisé组合产品和组成成分你可以pièces重新组合为étaient而不是起源，

让我们永远不要放弃。

9.3。对于不可抗力libèrent KEESTRACK de sa responsabilité把它放在lié à不适用在période établie上的义务。当不可抗力发生时，KEESTRACK可以暂停，如果没有été effectué，那么在durée当不可抗力发生时，如果没有être，那么支付人就不能得到赔偿。

9.4。申请条件Générales，不可抗力表明:tout événement qui est raisonnablement indépendant de la volonté de KEESTRACK，包括没有限制的les grèves, les锁定，les迟滞或者les迁移的扰动，les de guerre的行为，les révoltes, les incendies, les sentences, des arrêtés ou règlements政府或者行政，L 'incapacité à obtenir du gaz nature and /ou 'autres carburants, des difficultés d'approvisionnement, la pénurie de matériel我们为业务生产的manque, les inondations, les颤抖，les大灾难和事件nucléaires，les条件atmosphériques qui rendent l'exécution我们的临时困难，你不可能，les panes de machine, les errors or reds dus aux fournisseurs de KEESTRACK, les actions réalisés par des tiers, une plusieurs de fabrication, le matériel d'un des fournisseurs de KEESTRACK，等等，例如problèmes se produce chez KEESTRACK ou le fournisseur auprès duquel KEESTRACK obent ses mardises and sans que KEESTRACK soit obligé de证明leur的影响。

９．５.KEESTRACK不可以在qualité的基础上继续使用它，也不可以在été soumis à使用它，也不可以维护它，也可以在réparations非autorisées réalisées的基础上使用它。

9.6。在cas d'un vice profondément caché vérifiable, la responsabilité de KEESTRACK est limitée au replacement de la pièce défectueuse à完全排除补偿类型。

10.PROPRIETE INTELLECTUELLE

a 'Acheteur n'est autorisé à utiliser le nom commercial or toute marke déposée par KEESTRACK，而不是b 'accord écrit de cette dernière。

11.将机器通过小贩转帐

客户不需要为员工提供服务。服务部门的干部、KEESTRACK recevra、相对机器、les données提到的公司，通过le«Keestracker»、le System de traçabilitéet de contrçle de la machine问题：

• Données机器本地化;
• Données机器的使用(例如:机器的功能和其他功能)

客户的信息、商业信息和客户的机密信息。LE委托人多恩的儿子同意ExpRe'L.C.C.C.C.

客户接受expressément我们的事实:données服务免费，以及à配置:utilisées但我们的服务提供与KEESTRACK相同的服务，'améliorer我们修改服务和/或产品。

12. indivisibilite.

12.1。'invalidité，或者，non-applicabilité， d'une，或者其他的配置，影响到validité其他条件的无效。L'invalidité， ou la non-applicabilité d'une, ou plusieurs, the配置，构成了一个理由，有理由这样做，à，同意。

13.法律议程适用

13.1. 在合同和基斯特拉克协议下的诉讼中，自然和生活环境、安弗斯法庭、司法部门和排他性公司、地区司法机构接受应付款和/或住所的理由。Néanmoins，这是一个广场，它是一个比较大的法庭，位于阿切特表上。

13.2. 托斯NOS符合《洛伊丝》，《排除》（1），《德拉拉公约》，（2）《损坏的公约》（1980），ET（3）损坏的公约。

Sans préjudice de toute autre disposition des présentes Conditions générales, toute réclamation par l'Acheteur en友好关系与各方达成协议，您可以命令我们关闭après l'expiration d'un délai d'un(1)一台à计算机。

13.3。在cas où des règles légales à应用义务s' appliquire, elles prévaudront应用条件générales，在应用的域限制中。